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Formulaires et Modèles

Nom du document	Procédure applicable
Flyer sur la sécurité pour les nouveaux arrivants	Programme d’intégration
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs	Carte d'accès au CERN
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs	Carte d'accès au CERN
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs	Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs	Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs	Carte visiteur : accès au CERN pour les visiteurs et les participants aux conférences
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs	Carte visiteur : accès au CERN pour les visiteurs et les participants aux conférences
Formulaire d’enregistrement et contrat - USER, COAS, VISC	Teams
Formulaire de demande de carte francaise - Membre(s) de la famille	Cartes françaises
Formulaire de demande de carte francaise - Membre(s) de la famille	Cartes françaises
Formulaire de demande de carte française - Membre(s) du personnel	Cartes françaises
Formulaire de demande de carte française - Membre(s) du personnel	Cartes françaises
Gestion du compte : première activation	Programme d’intégration
Gestion du compte : première activation	Programme d’intégration
Guidelines for Mitigating the Risk of Money Laundering on External Funds (en anglais seulement)	Mesures de lutte contre le blanchiment d'argent sur les fonds externes
Guidelines for Mitigating the Risk of Money Laundering on External Funds (en anglais seulement)	Mesures de lutte contre le blanchiment d'argent sur les fonds externes
Horaires d'ouverture des portes CERN	Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs
Horaires d'ouverture des portes CERN	Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs
Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics - Publications sur le prélèvement à la source	Déclaration des revenus en France
Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics - Publications sur le prélèvement à la source	Déclaration des revenus en France
Modèle de "check-list" pour les formalités de départ et les mobilités à l'attention des secrétariats de groupe et de département	Formalités de départ
Modèle de "check-list" pour les formalités de départ et les mobilités à l'attention des secrétariats de groupe et de département	Formalités de départ
Modèle de lettre de démission (retraite anticipée)	Formalités de départ
Modèle de lettre de démission (retraite anticipée)	Formalités de départ
Nomination d'un Correspondant à la Sécurité d'un Institut de collaboration (en anglais seulement)	Teams
Nomination de Team Leader et d’adjoints d'un institut participant à une expérience ou projet (en anglais seulement)	Teams
Note d'information	Plaques vertes
Note d'information	Plaques vertes
Note de la Mission suisse rappelant le contexte de la situation des membres de famiIIe des fonctionnaires du CERN, domiciliés en France, pendant la crise liée au coronavirus en 2020	Cartes suisses
Note de la Mission suisse rappelant le contexte de la situation des membres de famiIIe des fonctionnaires du CERN, domiciliés en France, pendant la crise liée au coronavirus en 2020	Cartes suisses
Note verbale du MEAE - accord de retrait	Cartes françaises
Note verbale du MEAE - accord de retrait	Cartes françaises
Prestations sur le site du CERN	Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Prestations sur le site du CERN	Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Procédure d'obtention de visas suisses et français - Droit de signature	Visas d'entrée et de séjour dans les États hôtes
Procédure d'obtention de visas suisses et français - Droit de signature	Visas d'entrée et de séjour dans les États hôtes
Procédure invitation officielle - Membres du personnel et/ou membres de la famille soumis à visa	Visas d'entrée et de séjour dans les États hôtes
Procédure invitation officielle - Membres du personnel et/ou membres de la famille soumis à visa	Visas d'entrée et de séjour dans les États hôtes
Questions-réponses préparées par le Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Valserhône	Déclaration des revenus en France
Questions-réponses préparées par le Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Valserhône	Déclaration des revenus en France

CERN Accélérateur de science

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