Allocation de subsistance et COLA – Tableau récapitulatif

Membres du personnel concernésPayé sur un code budgétaire CERNPayé via un compte de tiers
Allocation de subsistance contractuelle

MPA avec droit statutaire à une allocation de subsistance :

  • PJAS, SASS, CASS, EXAS
  • Students (DOCT, TECH, ADMI, SUMM)
  • Stagiaires
  • Apprentis
  • Règles définies par : Circulaire administrative N° 11 (art. 38)
  • Prestation financière et familiale ? Oui
  • Soumis à l’impôt interne? Oui
  • Attestation annuelle d’imposition interne ? Oui
  • Relevé individuel annuel ? Non
Allocation de subsistance occasionnelle

MPA sans droit statutaire à une allocation de subsistance :

  • USERS
  • COAS
  • VISC
  • GPRO1
  • Règles définies par: Circulaire administrative N° 11 (art. 39)
  • Prestation financière et familiale ? Oui
  • Soumis à l’impôt interne? Oui
  • Attestation annuelle d’imposition interne ? Oui
  • Relevé individuel annuel ? Non
N/A
Allocation de coût de la vie

MPA sans droit statutaire à une allocation de subsistance :

  • USERS
  • COAS
  • VISC
  • GPRO
N/A

1 Les Professeurs invités peuvent également recevoir une allocation de subsistance contractuelle.