Protocole pour les drapeaux au CERN
Généralités
Dessin du drapeau CERN et format
Le drapeau du CERN est l’emblème de l’Organisation. On y voit représenté le dessin des accélérateurs, en blanc sur fond bleu; les lettres CERN sont en majuscules blanches. C’est le Service graphique du CERN qui est responsable de l’intégrité de ce logotype. Le dessin est situé au centre du drapeau. Le drapeau est rectangulaire et a le même format que les autres drapeaux avec lesquels il est placé.
Respect du drapeau
Le drapeau du CERN, comme tout autre drapeau national ou institutionnel, est utilisé de manière digne. Le drapeau du CERN n’est pas une décoration. il ne doit pas être utilisé comme rideau, ne doit pas traîner au sol, ne doit pas être froissé ni plié, et doit pouvoir flotter librement. Il ne doit comporter aucune inscription ni motif supplémentaire. Le dessin du drapeau ne doit pas être reproduit sur des articles inappropriés dont l’utilisation nuit à l’image de l’Organisation ou est irrespectueuse.
Utilisation du drapeau
Le drapeau est utilisé lors des cérémonies officielles présidées par des membres de la Direction générale.
Pour toute utilisation en dehors de ce cadre, une demande doit être effectuée via le Portail des services. Elle est adressée au Service du protocole, qui répond au nom du directeur général.
Le drapeau peut être utilisé par des gouvernements, institutions ou particuliers pour montrer leur soutien à l’Organisation lors d’évènements se déroulant en dehors du domaine du CERN, avec l’accord du Service du protocole, qui répond au nom du directeur général. La manière de le présenter ou de le disposer doit suivre les codes imposés par le protocole d’utilisation.
Fabrication et vente du drapeau
Seul le directeur général peut autoriser la fabrication et la vente du drapeau à un prix qu’il aura fixé. Le drapeau ne peut être vendu sans son code d’utilisation.
Délégation d’autorité
Le directeur général peut déléguer son autorité en ce qui concerne l’utilisation du drapeau. Seul le directeur général ou la personne qu’il aura nommée a le pouvoir de modifier le protocole d’utilisation du drapeau.
Procédure
1. Protocole d’utilisation du drapeau CERN
Le drapeau du CERN flotte lors de toute manifestation ou cérémonie officielle présidée par le directeur général ou en présence de celui-ci. Son utilisation peut être limitée à des occasions ou des lieux particuliers.
Au CERN, dans une ligne, le drapeau du CERN est situé en premier à gauche (point de vue du photographe) ou au centre (derrière l’orateur). On peut aussi entourer les drapeaux nationaux en début et fin de ligne par deux drapeaux du CERN. Les drapeaux des États membres du CERN sont placés par ordre alphabétique du nom court en français. Au CERN, dans un cercle, le drapeau du CERN est en haut ou au centre du cercle, ou dans une zone spécifique, appropriée à l’évènement, séparée du cercle. Les drapeaux nationaux sont placés par ordre alphabétique du nom court en français, dans le sens horaire.
Le drapeau du CERN est placé à la même hauteur que les autres drapeaux et doit être de taille équivalente : aucun autre drapeau d’aucune autre nation ou autre organisation internationale ne doit flotter plus haut que le CERN ou être de plus grande taille.
2. Emprunt d’un drapeau
En plus du drapeau de l’Organisation, le CERN possède un stock de drapeaux des États membres, des États membres associés et de certains États non-membres au format 1 m x 1m 50.
Bien que leur utilisation ne soit pas encouragée car elle impose le respect d’un protocole strict, ces drapeaux peuvent être empruntés par le personnel dans le cadre d’évènements spécifiques organisés sur ou en dehors du domaine. Des mâts, en bois ou en acier, et des pieds, peuvent compléter la demande, en fonction des besoins. La demande doit être effectuée via le Portail des services. Elle est adressée au Service du protocole, qui répond au nom du directeur général.
La livraison du drapeau ou des drapeaux sera effectuée par un agent en main propre sur le domaine du CERN.
Le drapeau peut être également utilisé par des gouvernements, organisations/institutions, ou particuliers pour montrer leur soutien à l’Organisation. Là encore, la demande doit être effectuée via le Portail des services. Elle est adressée au Service du protocole, qui répond au nom du directeur général.
Révisions
| No révision | Modifications | Approuvé le |
|---|---|---|
Dernière mise à jour:
Date de création:
Processus d’approbation: B
Accès: restreint
Applicable à:
- Membres du personnel