Enregistrement d’une personne pour une expérience

Pour pouvoir participer à une expérience, la personne concernée doit nécessairement être enregistrée au CERN :

  • soit en tant que participant externe (External) si elle ne vient pas physiquement au CERN et participe exclusivement à distance aux activités de l’expérience (par exemple, depuis son institut).
    Les participants externes peuvent bénéficier uniquement d’un accès aux ressources informatiques du CERN, toute autre prestation étant exclue (voir aussi la procédure Personnes enregistrées comme « External »).
    Ils peuvent être identifiés dans les bases de données à l’aide de leur sigle PART (personne avec participation externe) ou RETP (retraité avec participation externe).
  • soit en tant que membre du personnel si les conditions nécessaires sont remplies.

1. Enregistrement d’un participant externe

Si une personne non présente au CERN, mais liée à une expérience, a besoin :

  • d’ouvrir un compte informatique au CERN et/ou
  • de figurer dans le Grey Book et/ou
  • d’être abonnée aux diverses mailing lists,

elle doit être enregistrée en tant que « participant externe » par le secrétariat de l’expérience.

Pour cela, le secrétariat ou le Team Leader initie l’enregistrement via le document EDH Formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG). Le document est ensuite partagé avec le futur participant externe qui saisit ses informations personnelles et joint au formulaire une copie de sa carte d’identité ou de son passeport (pour certaines nationalités (US, CA etc.), un permis de conduire peut être accepté dans le cas où la personne concernée ne disposerait pas d’autre preuve d’identité valable). Après validation, le formulaire est envoyé au Team Leader pour vérification et signature.

À la réception du formulaire, le secrétariat vérifie les informations, s’assure qu’il n’y ait aucun doublon, puis valide l’enregistrement.

Les informations sont directement injectées dans PIE-PAD et, le cas échéant, dans la base de données des expériences.

Le secrétariat prend contact avec la personne afin de lui donner certaines informations complémentaires comme celles concernant l’ouverture d’un compte informatique, etc.

Un document d’aide est disponible sur la page suivante : EDH Pre-registration form.

2. Enregistrement d’un membre du personnel

2.1 Catégorie utilisateur (USER, COAS ou VISC)

La personne habilitée doit initier le pré-enregistrement du nouvel arrivant via le document EDH Formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG). Après signature du formulaire EDH, le candidat reçoit un lien afin de compléter ses informations personnelles et de joindre la Déclaration d’organisme d’origine et sa pièce d’identité/ou passeport.

Les documents suivants doivent être attachés obligatoirement au Formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG) :

  • la Déclaration d’organisme d’origine remplie et signée par un représentant autorisé de l’institut de la personne. L’institut d’origine correspond à :
    • USER : l’institut avec lequel le CERN a signé un « Mémorandum of Understanding » ou une convention équivalente portant sur les activités au CERN.
    • COAS : l’institut avec lequel le CERN a conclu un accord portant sur les activités au CERN.
    • VISC : l’institut de recherche qui emploie la personne.
  • la copie de son passeport ou de sa carte d’identité.

À noter : le permis de conduire ne constitue pas une pièce d’identité recevable.

À noter : les USERs sont automatiquement enregistrés en tant que participants externes (External PART) à leurs expériences respectives dès la soumission du formulaire, ce qui leur permet d’effectuer des activités à distance. Les COAS et VISC sont enregistrés en tant que FTMP (futur membre du personnel) et sont donc éligibles au compte informatique avant leur arrivée.

La personne doit impérativement se rendre physiquement auprès du Bureau des utilisateurs pour finaliser son enregistrement, en présentant la pièce d’identité avec laquelle elle a été pré-enregistrée.

Après vérification des pièces d’identité, visas, adresses privées, dates de présence au CERN et de la Déclaration d’organisme d’origine, le Bureau des utilisateurs​ finalise l’enregistrement via le Formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG) et la personne reçoit un lien « token » afin de signer son contrat électroniquement. Les informations sont ensuite injectées dans Oracle*HR sous le statut « USER », « COAS », ou « VISC » avec l’attribution d’un numéro d’identification (ou réactivation de ce numéro s’il s’agit d’un ex-membre).

Le Bureau des utilisateurs établit les documents officiels pour le séjour dans les États hôtes selon la procédure Visas d’entrée et de séjour dans les Etats hôtes, uniquement si la personne est enregistrée avec une présence annuelle d’au moins 55 %.

Le Formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG) est aussi utilisé dans le cas d’un contrat ayant expiré (ex-membre) et n’ayant pas été renouvelé par la suite. Le Bureau des utilisateurs procède alors de façon similaire.

Ensuite, la personne enregistrée doit suivre les formalités d’entrée en fonctions, notamment se rendre au Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33] pour faire établir sa carte d’accès. Le Bureau des utilisateurs informe également la personne sur l’obligation de suivre les cours de sécurité et sur la mise à jour de son adresse e-mail.

2.2 Autres catégories

L’enregistrement des autres catégories de membres du personnel est de la responsabilité du Bureau des dossiers.

3. Modification des données personnelles

La modification des données personnelles est de la responsabilité du service habilité qui a effectué l’enregistrement initial. En effet, la modification des données personnelles peut entraîner l’établissement et/ou la mise à jour des documents officiels (DFAE et MFAE).

4. Clôture de l’enregistrement d’une personne

4.1 Pour les participants externes (« Externals »)

Responsabilité: Secrétariat d’expérience.

Si le participant externe ne fait plus partie de l’expérience, le secrétariat ferme simplement sa participation. Chaque Team Leader doit effectuer au moins un contrôle annuel afin de s’assurer qu’aucune participation ne reste ouverte pour les participants externes qui ne collaborent plus à l’expérience.

4.2 Pour la catégorie utilisateur (USER, COAS ou VISC)

Responsabilité: Bureau des utilisateurs.

Les raisons pour la clôture de l’enregistrement d’un utilisateur peuvent être :

  • la fin normale de son contrat avec le CERN

Quatre semaines avant la fin de contrat d’un utilisateur avec le CERN, le Bureau des utilisateurs informe la personne par e-mail de la fin prochaine de son contrat en lui demandant soit de rendre ses papiers CERN, soit de prolonger son contrat via le document EDH Modification de contrat pour les USER, les COAS et les VISC / Contract amendment for USER, COAS and VISC.

Si la personne ne prolonge pas son contrat et après un délai d’un mois, le Bureau des utilisateurs​ l’enregistre comme ex-membre.

Si l’expérience n’a pas de secrétariat dédié mais qu’il est géré par le secrétariat du Grey Book, le Bureau des utilisateurs se charge de fermer la participation de la personne.

Dans les autres cas, le secrétariat d’expérience gère la participation après avoir été informé par écrit de la fin du contrat.

  • la fin anticipée de son contrat avec le CERN

Le contrat peut être fermé directement, à condition que le formulaire d’expiration du contrat soit présenté et que l’utilisateur se rende au Bureau des utilisateurs. Celui-ci l’informe alors de son dernier jour de présence et, le cas échéant, lui remet en mains propres les documents des Pays-hôtes.

Si l’utilisateur n’a pas tenu informé le Bureau des utilisateurs, le secrétariat d’expérience envoie un e-mail, avec copie au Team Leader, à l’adresse users.office@cern.ch, en indiquant la date de fermeture du contrat. Le secrétariat d’expérience a la responsabilité de mettre fin à la participation à l’expérience dès que le contrat est terminé.

Le Bureau des utilisateurs informe la personne par e-mail qu’elle ne remplit plus les conditions permettant l’octroi d’un contrat de membre du personnel associé et donne un délai de courtoisie pour restituer les documents fournis par le CERN, et précise la nouvelle date de fin du contrat. Ce courrier doit être conservé et une copie adressée au Team Leader concerné.

Après ce délai, le secrétariat du Grey Book ou le Bureau des utilisateurs​ :

  • ferme l’adresse interne, l’institut d’origine de l’utilisateur et certains accès, et
  • informe le secrétariat d’expérience de la clôture de l’enregistrement de l’utilisateur; le secrétariat ferme, le cas échéant, la participation selon la procédure établie.

La personne devient, de fait, ex-membre. Le compte informatique est accessible pendant 2 mois après la date de fin de contrat, puis est supprimé 6 mois après cette date. Le statut PART permet de conserver le compte informatique.

4.3 Pour les autres catégories

Responsabilité: Bureau des dossiers.

La clôture de l’enregistrement en tant que membre du personnel est effectuée en tenant compte de sa situation contractuelle.


Révisions
No révisionModificationsApprouvé le
1Procédure révisée en collaboration avec les secretariats des experiences.05.07.2012
2Mise à jour pour CA 11 rev. 201.03.2013
3Clarification des pièces d’identité.27.05.2019
4Révision de la procédure par le Bureau des utilisateurs.27.05.2020
5Révision de la procédure par le Bureau des utilisateurs suite à la mise en place du nouveau document PREG.12.01.2022
6Le document EDH Formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG) permet de pré-enregistrer les USERs, COAS et VISC et remplace PRT.03.08.2023
7Les services du batiment 55 sont transférés au Centre de Support de la Communauté du CERN (batiment 33) le 01.08.2024.31.07.2024

Dernière mise à jour:

Date de création:

Processus d’approbation: B

Accès: restreint

Applicable à:

  • Catégorie « External »
  • Membres du personnel