Personnes enregistrées comme « External »

Table des matières

Généralités

Procédure

1. Les Externals avec un motif et un garant CERN

1.1 Généralités concernant l’enregistrement des Externals

1.2 Formulaire de pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) via EDH

1.3 Les motifs d’enregistrement Externals

1.4 External – motif ACCO

1.5 External – motif CLUB

1.6 External – motif DIST

1.7 External – motif ILOF

1.8 External – motif RETC/HONO

1.9 External – motif SCIE

1.10 External – motif STAG

1.11 External – motif VISI

1.12 Collaboration avec un institut hors expérience ou Visiteur occasionnel dans le cadre d’un accord de collaboration avec le CERN, mais qui ne remplit pas les conditions d’être un membre du personnel associé

1.13 Autres visiteurs

1.14 Services ou facilités disponibles

1.15 Période de rétention

2. Les Externals avec participation à une expérience

Les personnes qui ont besoin d’accéder aux installations du CERN pour une période limitée, sont à enregistrer en qualité d’External si elles ne bénéficient pas et ne peuvent pas bénéficier d’un contrat d’emploi, d’association ou en tant que personnel d’entreprise contractante avec le CERN.

À noter que la catégorie External n’est pas à attribuer aux personnes qui devraient bénéficier d’un contrat d’emploi, d’association ou en tant que personnel d’entreprise contractante avec le CERN.

Le contrat d’emploi n’est pas un pré-requis pour l’enregistrement d’un External.

Il existe 2 catégories d’External :

  1. Les Externals avec un motif (voir tableau dans le paragraphe 1.3) et un garant CERN enregistrés par les secrétariats de Département via le formulaire de pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) disponible sous EDH ;
  2. Les Externals avec participation à des expériences (participants externes, sigle PART) enregistrés par les secrétariats d’Expériences avec via le formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG) disponible sous EDH.

Les données à caractère personnel traitées lors de la gestion des Externals sont documentées dans l’Avis de confidentialité du Service de documentation et de révision des procédures : Enregistrement des Externals.

1. Les Externals avec un motif et un garant CERN

1.1 Généralités concernant l’enregistrement des Externals

Le secrétariat de département (DAO), de groupe (GAO) ou le service concerné, selon le motif choisi, est en charge du processus. Pour faciliter la lecture de cette procédure, le terme « secrétariat » est utilisé.

La collecte et le partage des documents (convention de stage, mémorandum, etc.) doivent se dérouler au préalable via CERNBox puis les documents complétés et signés doivent être attachés au formulaire de pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) disponible sous EDH. L’enregistrement est ensuite effectué par le secrétariat via le formulaire EDH.

Ces étapes peuvent se faire

  • soit au préalable, c’est-à-dire avant l’arrivée de la personne concernée au CERN, à la demande du garant CERN ;
  • soit le jour de l’arrivée de la personne concernée au CERN.
    En ce cas, elle se présente à la réception ou auprès de l’agent de surveillance. Une carte visiteur lui est alors délivrée, ce qui lui permet d’accéder au CERN pendant deux jours au maximum. Ensuite, elle doit se rendre auprès du secrétariat concerné pour les formalités d’enregistrement.

Le secrétariat sera particulièrement attentif à ce que la personne concernée ait coché la case pour certifier d’être assurée contre la maladie et l’accident, et être en conformité avec la législation régissant les conditions de sa présence et de son activité au CERN (y compris, s’il y a lieu, la législation sur les permis de travail et de séjour). Si la case n’a pas été cochée, l’enregistrement de la personne doit être refusé.

À noter : si l’activité d’un External ne nécessite pas sa présence sur le site du CERN (External DIST ou, sous certaines exceptions, les CONF), il n’est pas nécessaire de valider les aspects liés au permis de résidence ou de travail, ni à la partie assurance. Voir le paragraphe 1.2 pour les spécificités du document EDH sur ce point.

Tout External doit avoir un « garant CERN », membre du personnel titulaire. L’External est placé sous l’entière responsabilité de son département d’accueil. Automatiquement, l’External est rattaché à la même unité organique que son garant dès le début de son affiliation et ce jusqu’à la fin et sans possibilité de modification.

En signant le formulaire d’enregistrement, le garant confirme :

  • la raison pour laquelle ce statut est demandé,
  • l’intérêt du CERN dans cet arrangement, et
  • le fait que la période d’affiliation indiquée sur le formulaire est nécessaire et appropriée.

Le garant a également la responsabilité d’informer l’Organisation de toute modification de ce qui précède, étant entendu que ces changements peuvent entraîner la résiliation de l’enregistrement avec l’External.

L’identification et l’adresse précise de l’employeur de l’External doivent uniquement figurer sur le formulaire d’enregistrement :

  • si la personne est à enregistrer avec le motif VISI, afin de pouvoir identifier son institut ou son employeur ou
  • si elle a besoin, dans le cadre de ses fonctions au CERN, d’un dosimètre. Cette information est nécessaire pour le Service Dosimétrie.

À noter : s’il n’y a pas d’employeur (p.ex. les retraités du CERN qui sont guides), il est admis que la décision de se faire classer est acceptée de facto par l’External, puisqu’il en fait la demande. Le CERN endosse alors le rôle « d’expert » d’un point vue légal au sens de la radioprotection.

1.2 Formulaire de pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) via EDH

Le garant est à l’initiative de la demande d’enregistrement ou d’extension.

1.2.1 Enregistrement
  • 1ère étape : le secrétariat

Il crée ensuite le formulaire EDH pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) et enregistre, sous le motif External adapté, les informations suivantes concernant l’External :

  • Dates de début et de fin d’affiliation ;
  • Nom et prénom(s) ;
  • Courriel ;

et le nom du garant.

À noter :il est important que le créateur contrôle les dates du précédent enregistrement, si applicable, afin qu’elles n’interfèrent pas. Si les dates interfèrent, les agents du Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33] rejetteront le document EDH.

Si le statut précédent concerne un USER, COAS ou VISC encore couvert par leur période de grâce, le secrétariat doit contacter le Bureau des utilisateurs afin que celui-ci clos l’enregistrement pour pouvoir ensuite procéder à l’enregistrement en tant qu’External. Lorsque l’affiliation d’un External doit être terminée plus tôt que prévu, il est nécessaire de contacter l’équipe du Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33].

Si l’enregistrement concerne un External avec la raison CONF dans le cadre d’une conférence ne se déroulant pas sur le site du CERN ou dans le cas d’un External DIST, il n’est alors pas nécessaire que la personne certifie bénéficier d’un permis de résidence et de travail et être couvert, en France et en Suisse, en cas de maladie et d’accident (professionnels et non-professionnels) puisqu’elle ne viendra pas physiquement sur le site du CERN. Le créateur du document EDH mentionne alors que l’External ne sera pas présent physiquement sur le site.

  • 2ème étape : Externals

L’External reçoit un courriel de l’application EDH lui demandant de compléter ses données personnelles, de certifier bénéficier d’un permis de résidence et de travail et d’être couvert, en France et en Suisse, en cas de maladie et d’accident (professionnels et non-professionnels), si applicable.

À noter : il est important que les nom et prénom(s) renseignés correspondent exactement à la pièce d’identité car sans ces informations, l’enregistrement ne pourra être validé par l’équipe du Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33].

  • 3ème étape : le garant

Une fois complété, le document est envoyé au garant pour approbation.

  • 4ème étape : vérification d’identité via IDNow

L’External reçoit ensuire une nouvelle notification de l’application EDH pour le contrôle d’identité qui va se dérouler en 2 phases après avoir cliqué sur le lien transmis (le lien est valable jusqu’à 7 jours) :

  • L’External clique sur le lien transmis et prend sa pièce d’identité originale en photo (recto puis verso) avec une caméra de téléphone, de tablette ou d’ordinateur portable. Il est nécessaire que la pièce d’identité soit également valable tout au long de la période d’affiliation. Le scan est sauvé, les données extraites et comparées avec celles enregistrées dans le document EDH (nom, date de naissance, nationalité, etc.). Ensuite, elles sont ajoutées au document.
  • L’application IDNow doit après vérifier que la personne est bien réelle et effectuer le Liveness : centrer son visage et le tourner légèrement sur la droite.

À la fin du contrôle IDNow, les Externals sont informés que leur pièce d’identité a été téléchargée et qu’elle va être contrôlée.

  • 5ème étape : le Centre de support de la communauté du CERN

Dès que l’équipe du Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33] est notifiée via un ticket qu’un pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) est arrivé en fin de routage et que les étapes de vérification ont été effectuées par l’application IDNow, elle procède au Person Matching avec Oracle HR, afin d’éviter la création de doublons. Si l’enregistrement est impossible car les dates interfèrent, le Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33] rejette le PREGEX. Dans le cas contraire, l’équipe approuve le document.

Le créateur du document est notifié et le document d’identité est automatiquement supprimé de l’application IDNow.

Si la pièce d’identité et la photo ne remplissent pas les conditions définies par IDNow et les Autorités, l’équipe du Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33] leur indique que leur enregistrement ne peut être effectué.

Le créateur du document, le garant et l’External sont notifiés lorsque l’enregistrement est effectué dans Oracle HR.

Les documents sont transférés sous e-files pour stockage.

  • 6ème étape : Activation du compte informatique CERN pour les Externals bénéficiaires

Si l’External est bénéficiaire d’un compte informatique CERN, la personne reçoit dans la demi-journée une notification automatique de la part du département IT pour l’activation. Pour plus de détails, se reporter à la procédure « Activation automatique du compte informatique » et les droits dans le paragraphe 1.14.

    Un guide de référence rapide pour le formulaire de pré-enregistrement pour les Externals (PREGEX) est disponible.

    1.2.2 Extension

    Avant de procéder à l’extension, le secrétariat doit vérifier les dates de l’enregistrement précédent afin d’éviter qu’elles ne se chevauchent.

    À noter : lorsque l’affiliation d’un External doit être terminée plus tôt que prévu, il est nécessaire de contacter l’équipe du Centre de support de la communauté du CERN.

    Pour chaque extension, les étapes du secrétariat, de l’External et du garant doivent être suivies. Le processus d’identification via IDNow ayant déjà eu lieu lors de l’enregistrement, l’équipe du Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33] reçoit le document PREGEX, vérifie les dates de validité de la pièce d’identité de l’External via Oracle HR et valide l’enregistrement.

    1.3 Les motifs d’enregistrement Externals

    Les différents motifs sont les suivants :

    Abbrév.MotifDuréeà enregistrer exclusivement par
    ACCOAccompagnateur d’un membre du personnel ou d’un pensionné, ayant besoin d’assistance pour son déplacementun anCentre de support de la communauté du CERN
    CANDParticipant à un entretien sur sitedurée de l’entretienGroupe Talent Acquisition du département HR
    CLUBMembre des clubs du CERNun anAssociation du personnel
    COMTMembre d’un comité officiel du CERN devant accéder au domainedurée du mandatSecrétariat du Conseil et
    Secrétariat des comités scientifiques officiels et
    Secrétariat de la Caisse de pensions
    CONFConférencier ou participant externe à des conférences, séminaires, ateliers etc. organisés par le CERN6 moisSecrétariat de groupe ou de département
    DISTParticipant externe à des activités ou projets, travaillant à distance uniquementun anSecrétariat de groupe ou de département
    EUPRParticipant externe à un projet européen.
    Notamment, participant [*] dans le cadre de « Transnational Access ».
    un anSecrétariat en charge de la gestion du projet ou secrétariat du EU Projects Office pour les participants « Transnational Access ».
    FORMFormateur et participant externe aux programmes de formation organisés par le CERNun anService de formation
    GACRMembre du comité du Groupement des anciens du CERN (GAC) exclusivement sur invitationun anCaisse de pensions
    GUIDGuide CERN muni d’un dosimètreun anService des visites
    HOSTAutorité des États hôtes (p.ex. inspecteur du travail, médecin de travail)deux ansService des Relations avec les Pays-hôtes
    ILOFChargé de liaison avec l’industrie (ILO)
    (voir procédure Chargés de liaison avec l’industrie (ILO)​​​​)
    durée du mandatEnregistrement des ILOs
    KINDEnfant inscrit au Jardin d’enfants du CERN ou son accompagnant non-membre du personnelun anDépartement HR ou Association du personnel
    PROJParticipant externe à un projet/activité spécifique (liste exhaustive):

    (À noter : ​les personnes devant obtenir un accès au domaine du CERN pour effectuer des activités pendant une période de temps limitée sont enregistrées dans la catégorie « External » si elles ne disposent pas d’un contrat d’emploi ou d’association avec le CERN et qu’elles ne sont pas employées par une entreprise ayant un contrat avec le CERN).

    un an
    – Physics Education Research– eco.office@cern.ch
    • Participant aux facilités de tests CLEAR [*]
    • Participant aux études CLIC [*], FCC ou IMCC
    • Participant au programmme de recherche et de développement High Field Magnet (HFM)
    – Secrétariat en charge de la gestion du projet
    • Participant aux projets HL-LHC ou AWAKE [*]
    • Participant [*] aux facilités de recherche CHARM, HiRadMat, TELMAX
    Secrétariat en charge de la gestion du projet
    • Participant aux projets KT
    Secrétariat en charge de la gestion du projet
    Secrétariat en charge de la gestion du projet
    • Participant au projet The North Area Consolidation (NA-CONS)
    Secrétariat en charge de la gestion du projet
    Secrétariat en charge de la gestion du projet (idea.s@cern.ch)
    • Participant au prochain upgrade d’AMS [*]
    Secrétariat en charge de la gestion du projet
    – Installations d’irradiation RP (CERF, CSBF, PSAIF, CALLAB) [*]4 semainesSecrétariat en charge de la gestion du projet
    • Volontaire participant aux évènements organisés par l’équipe Relations locales SR-ECO-LO)
    un anSecrétariat du service Communication locale (SR-ECO-LO)
    RETCAssocié honoraire [le changement de nom de la catégorie sera fait dans la base de données du personnel courant janvier 2026]deux ansDépartement HR
    SCIEActivités scientifiques des pensionnés des instituts qui auparavant étaient USERun anBureau de la DAO du département EP
    STAGStagiaire invité directement par les départements pour suivre un stage d’observation (voir procédure Stages d’observation d’une durée inférieure à un mois (« External »)​​), ou participant aux programmes CERN pour élèves du secondaire4 semainesSecrétariat de groupe ou de département
    VISIVisiteur professionneltrois joursCentre de support de la communauté du CERN

    Les durées d’autorisation d’accès au CERN sont déterminées par le motif de l’enregistrement. Ces périodes d’enregistrement maximales peuvent être prolongées ou renouvelées uniquement sur autorisation du chef de département concerné.

    [*]  Tenant compte du fait que ces personnes utilisent les installations de recherche sur une base ad hoc, à savoir en dehors d’un MOU, d’un accord de collaboration, etc., leur accès est soumis aux conditions stipulées dans le document « External Use of CERN Research Facilities (en anglais seulement) ». Ce document doit être joint à la lettre d’invitation et contresigné par l’intéressé(e).

    1.4 External – motif ACCO

    Le motif ACCO est à accorder pour permettre un accès régulier au site du CERN aux accompagnateurs des membres du personnel ou des bénéficiaires de la Caisse de pensions qui ont besoin d’assistance pour leur déplacement (p.ex. en cas de mobilité réduite).
    Une demande écrite est à soumettre par le membre du personnel ou le bénéficiaire de la Caisse de pensions (intéressé) en adressant au chef du Service Accueil et contrôle d’accès un courriel qui détaille :

    • la fréquence des déplacements prévus sur le site du CERN ; 
      veuillez noter que pour les déplacements ponctuels, une autorisation journalière pour l’accompagnateur peut être émise par le Centre de support de la communauté du CERN; un enregistrement en tant qu’External n’est pas adapté dans ce cas ;
    • les circonstances qui rendent un accompagnement nécessaire ;
    • les coordonnées de l’accompagnateur.

    Le chef du Service accueil et contrôle d’accès fixera un rendez-vous avec l’intéressé et son accompagnateur afin de procéder à une vérification de la situation et de prendre une décision, si nécessaire en consultation avec d’autres services (p.ex. Service médical, Service des affaires sociales).

    En cas d’avis favorable, l’équipe du Centre de support de la communauté du CERN crée le formulaire de pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX), le transmet à l’accompagnateur qui le complète et l’enregistre comme External.
    Comme garant figurera

    • l’intéressé si celui-ci est titulaire, si non
    • le chef du Service accueil et contrôle d’accès.

    Le motif ACCO est valable maximum 1 an renouvelable sur demande de l’intéressé qui doit suivre la procédure décrite ci-dessus.

    Le chef du Service accueil et contrôle d’accès soumet deux fois par an la liste des accompagnateurs au responsable du contrôle d’accès (actuellement : le chef du département SCE) pour information, conformément au paragraphe 2 de la Circulaire opérationnelle n° 2.

    1.5 External – motif CLUB

    À noter aussi que le motif CLUB est à utiliser pour les membres des Clubs qui ont besoin d’un accès régulier au CERN pour y exercer leur activité (voir aussi les détails dans la procédure Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs). Le secrétariat de l’Association du Personnel enregistre l’External, pour lequel le garant est le Président du club. Si celui-ci n’est pas membre du personnel, le garant sera alors un membre du Comité Exécutif du club. Ce motif est valable 1 an renouvelable sur demande du garant.

    1.6 External – motif DIST

    Notez que les Externals avec le motif DIST n’ont que la possibilité d’avoir un compte informatique. D’autres services et facilités ne peuvent pas être accordés. Ces personnes travaillent à distance, p.ex. dans le cas d’un projet formel ou informel, sans jamais se rendre physiquement au CERN.

    À noter : l’activité d’un External DIST ne nécessite pas sa présence sur le site du CERN, il n’est donc pas nécessaire pour lui de valider les aspects liés au permis de résidence ou de travail, ni à la partie assurance.

    1.7 External – motif ILOF

    Les particularités de cette catégorie d’Externals sont documentées dans la procédure Chargés de liaison avec l’industrie (ILO)​​​​.

    1.8 External – motif RETC/HONO

    Les détails concernant l’enregistrement des RETC/HONO sont disponibles via la procédure Enregistrement en tant qu’associé honoraire.

    1.9 External – motif SCIE

    Les anciens Utilisateurs (USER) qui ont pris leur retraite auprès de leur institut et souhaitent continuer une activité scientifique bénévole sur le site du CERN, peuvent soumettre au chef de leur dernier département responsable une demande informelle, accompagnée d’une lettre de référence le cas échéant, et du mémorandum complété selon la procédure interne du département EP. Si la décision du chef de département est positive, le Bureau de la DAO du département EP procède à l’enregistrement sous la catégorie d’External avec comme motif SCIE et comme garant le chef de département. Les anciens membres du personnel associés (p.ex. Ex-User ayant pris sa retraite) qui souhaitent se rendre sur le site du CERN pour des raisons personnelles, affaires bancaires et autres, ne sont pas à enregistrer comme External, mais peuvent obtenir une carte d’accès journalière auprès du Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33].

    1.10 External – motif STAG

    Le motif STAG permet d’enregistrer
    a) les stagiaires invités directement par les départements pour suivre un stage d’observation. Les particularités de cette catégorie d’Externals sont documentées dans la procédure Stages d’observation d’une durée inférieure à un mois (« External »)​​.
    b) les participants aux programmes CERN pour lycéens, comme Beamline for Schools et S’cool LAB Summer CAMP. L’enregistrement est assuré par le secrétariat en charge de la gestion du programme concerné.

    1.11 External – motif VISI

    Suite à la mise en place d’un contrôle d’accès plus restrictif au LHC et aux installations souterraines, les visiteurs de ces zones doivent être identifiés, mesures biométriques inclues, et posséder des droits d’accès spécifiques même étant en présence d’un accompagnateur CERN. Lors des visites habituelles (sous la responsabilité du service de visites) ou privées (sous la responsabilité d’un membre du personnel à titre privé), ces zones ne sont pas fréquentées, mais éventuellement pendant les visites à caractère professionnel organisées à l’initiative d’une personne dans le cadre de son activité professionnelle.

    Dans ce cas, la personne CERN en charge de l’organisation de la visite doit créer une activité du type « Professional Visit » dans l’application IMPACT, 48 heures avant la date supposée de la visite, et mentionner les participants à la visite. Pour ce faire, elle doit sélectionner le rôle « Professional Visitor » puis :

    • soit aller chercher le participant s’il est déjà enregistré dans Oracle HR en cliquant sur « Person« , soit
    • sélectionner l’option « Pre-register a new participant in PREG » si le participant n’est pas disponible et joindre les documents nécessaires à l’enregistrement de l’External VISI, soit
    • aller chercher une activité déjà existante en sélectionnant « Link existing PREG to the activity« .

    Pour chaque visiteur, la personne CERN en charge choisit le type d’accès à donner :

    • « Grant Extraordinary access» : si la personne possède déjà un token ou une carte d’accès, il suffit de lui donner accès en complément à la zone visitée.

    À noter :le token est inclus dans les dosimètres CERN. Toute personne avec un dosimètre CERN possède donc déjà un token.

    • « Grant Extraordinary access and token» : en général, pour les personnes externes au CERN ou ne possédant pas de dosimètre, le Centre de support de la communauté du CERN ou la coordination technique des grandes expériences du LHC, le cas échéant, fournit le token et le droit d’accès lié à la zone visitée.

    À noter :l’équipe du Centre de support de la communauté du CERN coche l’icône « Grant Access » lorsque le token est encodé. Cette case    n’est donc pas cochée au moment de l’approbation de l’IMPACT.

    Grant Access IMPACT Externals VISI
    • « Use existing access rights» : ce droit s’applique aux personnes participant à la visite et disposant déjà des droits d’accès (accompagnateurs notamment).

    Le garant reçoit ensuite la demande d’enregistrement pour chaque participantpour approbation, puis la ou les demandes sont transmises au Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33] pour validation.

    Pour chaque participant, une demande d’accès est ensuite émise dans ADAMS.

    Les visiteurs professionnels se rendent au Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33] accompagnés de leur garant (titulaire) ou d’une personne ayant le rôle d’Escort dans IMPACT pour qu’ils puissent prendre les mesures biométriques, attribuer les droits d’accès exceptionnels aux zones à visiter et fournir un identifiant de contrôle d’accès (voir aussi procédure interne « Registration of ‘professional visitors’ for the LHC and LHC experiments (ATLAS, ALICE, CMS, LHCb)« ). Les visites étant de courte durée, l’enregistrement est limité à une période de 3 jours ouvrables. Lors des visites, il est strictement interdit à des visiteurs d’effectuer du travail.

    Le document « Etapes à suivre pour l’organisation des visites professionnelles dans les installations du CERN » récapitule les différentes étapes à suivre lors de la création d’une visite professionnelle. Pour plus d’information concernant l’enregistrement via le document EDH pré-enregistrement pour les Externals Visitors / Pre-registration form for Externals Visitors, se reporter à la documentation « Pre registration Tool for Professional Visit ».

    1.12 Collaboration avec un institut hors expérience ou Visiteur occasionnel dans le cadre d’un accord de collaboration avec le CERN, mais qui ne remplit pas les conditions d’être un membre du personnel associé

    Le motif INST a été supprimé fin 2016 (voir mémo EXTERNAL avec motif d’enregistrement INST (Mémorandum, FAP-TPR-PA/gt, 14.12.2016)). En principe, ces personnes doivent être engagées en tant que membre du personnel associé. Les catégories COAS et VISC devraient couvrir la plupart des situations concernées.

    1.13 Autres visiteurs

    Les visiteurs dans le cadre d’un contrat de matériel du CERN et les visiteurs commerciaux (autrefois enregistrés comme External avec motif FIRM ou COMM) sont à traiter comme du personnel d’entreprise et à enregistrer selon la procédure Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes.

    1.14 Services ou facilités disponibles

    Le tableau suivant présente les différents services ou facilités et mentionne s’ils peuvent être mis à disposition d’une personne enregistrée en tant qu’External avec un motif et un garant CERN.

    Service ou facilitéAutorisé?Commentaires
    Compte informatiquenon/ouiLes Externals avec le motif ACCO, HOST, KIND ou VISI ne sont pas éligibles pour un compte informatique. Les Externals avec le motif CLUB, COMT, CONF, FORM ou STAG ne sont pas éligibles par défaut mais peuvent, sur justification et approbation de leur garant, exceptionnellement demander la création d’un compte informatique via le formulaire de pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) (vue du garant). Pour les autres motifs un compte informatique peut être ouvert.
    Adresse email CERNnon/ouiLes Externals avec le motif GACR ne sont pas éligibles pour une adresse email CERN.
    Accès à EDHnonUn External ne peut pas être détenteur des droits de signatures dans EDH ni posséder un mot de passe d’autorisation.
    Carte CERNouiLes Externals – sauf ceux avec le motif DIST – peuvent recevoir une carte CERN. Pour les Externals avec le motif CLUB, voir aussi la procédure Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs. Les Externals avec le motif DIST ne sont pas censés venir au CERN, en conséquence, ils ne peuvent pas obtenir de carte CERN.
    Accès sur le domaine du CERN avec un véhiculeouiPour accéder au site du CERN avec son véhicle, l’External doit l’enregistrer via l’outil https://vehicles.cern.ch/vehicles/ ou auprès du Centre de support de la communauté du CERN [bâtiment 33 ou Bâtiment Principal] s’il n’a pas de compte informatique.
    Accès à l’hôtel du CERNen fonction du motifSelon les règles de réservation définies par le département SCE, seuls les Externals avec le motif suivant peuvent accéder à l’hôtel du CERN et réserver leur chambre via le Web booking tool : ACCO, CAND, COMT, CONF, EUPR, FORM, ILOF, PROJ, RETC/HONO, SCIE, STAG, VISI. Pour plus de détails, cf. « Booking Rules – CERN Hotel Terms and Conditions of Reservation ».
    DosimètreouiUn External peut obtenir un dosimètre VCT (Visiteur à Court Terme) pour 2 mois consécutifs maximum par année calendaire sans devoir fournir un certificat médical.
    Accès aux zones contrôléesouiL’accès aux zones contrôlées est décidé suite à une Demande d’accès / Access request​​ à soumettre via EDH par un membre du personnel CERN. 
    Les Externals avec le motif DIST ne sont pas censés venir au CERN, en conséquence, ils ne peuvent pas bénéficier de droits d’accès.
    Les Externals avec le motif SCIE n’ont pas accès aux installations souterraines ni aux zones contrôlées.
    Accès TunnelnonSelon le mémo CERN/DSU-DO/RH/8200, uniquement les membres du personnel peuvent emprunter le tunnel.
    Autorisation de conduire un véhicule CERNnonSelon la Circulaire opérationnelle n° 4, uniquement les membres du personnel du CERN et le personnel d’entreprises contractantes peuvent conduire un véhicule CERN.
    Paiement d’allocations de subsistance / allocations de coût de la vienonLe versement d’allocations de subsistance est exclusivement réservé aux membres du personnel associés.
    Remboursement de frais de voyageEn fonction du motifLe paiement des frais de voyage est autorisé pour les participants à des entretiens sur site (CAND), les invitations des conférenciers (CONF), des membres des comités officiels (COMT), ou des personnes participants à des projets (PROJ). Les détails sont documentés dans la procédure Paiement des frais de voyage pour les invités​​. Les Externals avec le motif DIST ne sont pas censés venir au CERN, en conséquence, ils ne peuvent pas bénéficier de remboursement de frais de voyage.
    Pour les frais de voyages des Externals avec motif RETC/HONO (cas exceptionels seulement), voir aussi la procédure Enregistrement en tant que collaborateur retraité​​.
    Remboursement des dépensesnonEn dehors du remboursement des frais de voyage, d’autres dépenses ne peuvent pas restituées aux Externals.
    Autres paiementsnonEn dehors du remboursement des frais de voyage, d’autres paiements ne sont pas autorisés aux Externals.
    Documents de légitimation, permis de séjour, visanonLes Externals n’étant pas membres du personnel CERN, aucun document officiel ne sera demandé par le CERN auprès des États hôtes pour ces personnes.
    Compte bancaire UBS CERNnonSeuls les membres du personnel peuvent ouvrir un compte à UBS CERN.
    CHIS (UNIQA)nonLes Externals n’ont pas le droit d’adhérer au CHIS.
    Service MédicalouiLes Externals peuvent se rendre à l’infirmerie pour des soins de premiers secours et/ou soulager des maux bénins.
    CléouiLe garant CERN fait la demande de clé à son nom en précisant que le détenteur sera un External et indique son nom. Le garant CERN doit ensuite s’assurer de récupérer la clé lors du départ définitif de l’External et la retourner au Service serrurerie. 
    Les Externals avec le motif DIST ne sont pas censés venir au CERN, en conséquence ils ne peuvent pas obtenir de clés.
    BibliothèqueouiLes Externals peuvent venir consulter les ouvrages disponibles à la bibliothèque mais ils ne peuvent pas emprunter de livres.
    PhonebooknonSeuls les Externals avec le motif RETC/HONO, SCIE, ILOF ou STAG apparaissent dans le Phonebook, s’ils ont soit un bureau, soit un numéro de téléphone fixe ou mobile, soit une adresse e-mail au CERN.

    1.15 Période de rétention

    La pièce d’identité est supprimée dès que l’enregistrement a été effectué. Les autres documents sont stockés 5 années après la fin de la date d’affiliation, soit sous CERNBox par le secrétariat, soit sous e-files selon le mode d’enregistrement utilisé.

    Les versions papier des documents doivent être supprimées selon la procédure Destruction de supports physiques contenant des données à caractère personnel.

    2. Les Externals avec participation à une expérience

    Ces Externals ont les particularités suivantes :

    • Ils ne viennent pas physiquement au CERN.
    • Ils figurent dans les bases de données sous les sigles PART et RETP quand il s’agit d’un bénéficiaire de la Caisse de pensions CERN.
    • La durée de leur enregistrement correspond à la durée de leur participation à l’expérience qui est seulement clôturée au moment de son expiration.
    • La fonction de garant est assurée par leur Team Leader.

    Pour l’enregistrement des Externals par les secrétariats d’expériences avec le formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG), voir chapitre 1 de la procédure Enregistrement d’une personne pour une expérience.

    Notez que les Externals avec participation aux expériences n’ont que la possibilité d’avoir un compte informatique. D’autres services et facilités ne peuvent pas être accordés.


    Révisions
    No révisionModificationsApprouvé le
    1Les stagiaires (STAG) invités directement par les départements hors des programmes officiels administrés par le Département HR doivent être enregistrés par le département HR exclusivement.08.06.2010
    2Enregistrement exclusif des
    – COMT par le Secrétariat du conseil
    – FORM par le Service de formation
    – HOST par le Service des Relations avec les Pays-hôtes
    – SCIE par le département PH
    Raison FORM pour les participants externes aux programmes de formation, les animateurs sont à enregistrer comme personnel d’entreprise.
    04.02.2011
    3Raison HOST: modifié la durée maximum de l’enregistrement de 1 à 2 ans (selon l’annexe III, p. 2, des mesures d’application de la CO n° 2).11.02.2011
    4Ajout du nouveau motif ILOF
    5Clarifications demandées par le Service juridique au sujet de :
    – éligibilité
    – assurance maladie et accident
    – uniques paiements possibles: frais de voyage
    – CHIS.
    Documentation des participants externes aux expériences
    28.06.2012
    6Suppression des paiements d’allocation de subsistance aux Externals avec motif STAG. Ces personnes sont à enregistrer comme MPA, statut TRNE24.01.2013
    7Pour les External HONO: Renvoi vers la procédure Enregistrement en qualité de membre honoraire13.03.2014
    8
    • Intégration des instructions pour le secrétariat concernant l’enregistrement des Externals dans HR Admin (PAD)
    • Pour les Externals STAG: Renvoi vers la procédure Stagiaires
    14.04.2014
    9Ajout du nouveau motif ACCO29.10.2014
    10Ajout des précisions concernant l’affichage des Externals dans le Phonebook10.04.2015
    11Pour les frais de voyage: Renvoi vers la procédure Paiement des frais de voyage pour les invités17.06.2015
    12Introduction de restrictions d’ouvrir un compte informatique pour les motifs ACCO, CONF, FORM, HOST et VISI19.08.2016
    13Suppression du motif INST, ajout des nouveaux motif DIST et EUPR, modification du motif STAG; date effective: 10.01.201714.12.2016
    14Les Externals ne peuvent plus souscrire à la couverture ACCIDENTA.03.10.2017
    15
    • Ajout du nouveau motif PROJ, avec la liste exhaustive des projets et activités concernées, ainsi que le nom des services responsables de l’enregistrement.
    • Les participants dans le cadre de « Transnational Access » doivent être enregistrées avec le motif EUPR.
    • L’accès des personnes utilisant les installations de recherche sur une base ad hoc, à savoir en dehors d’un MOU, d’un accord de collaboration, etc.,  est soumis aux conditions stipulées dans le document « External use of CERN Research Facilities ».
    • Mise à jour du formulaire d’enregistrement des Externals avec une case à cocher pour que la personnes concernée certifie être assurée contre la maladie et l’accident, et être en conformité avec la législation régissant les conditions de sa présence et de son activité au CERN (y compris, s’il y a lieu, la législation sur les permis de travail et de séjour).
    10.01.2018
    16Ajout de l’activité « Physics Education Research » dans la liste des enregistrements sous la raison « PROJ »16.01.2018
    17L’enregistrement des externals DIST, CONF et STAG est placé sous la responsabilité des secrétariats de groupe ou de département.03.08.2018
    18Le Service des Relations avec les Pays-hôtes est responsable de l’enregistrement des externals – HOST (le formulaire d’enregistrement a été adapté en conséquence).10.09.2018
    19L’enregistrement et la prolongation des Externals sont sortis de la procédure et détaillés par des copies d’écran dans « Procédure pour l’enregistrement et la prolongation d’un External dans l’application PAD ».11.09.2018
    20Nouveau projet INSPIRE ajouté à la catégorie EXTN PROJ07.02.2019
    21Nouveau projet Volontaire participant aux évènements organisés par l’équipe Relations locales (IR-ECO-VI) ajouté à la catégorie EXTN PROJ28.03.2019
    22Révision du paragraphe 1.11 External – motif VISI16.05.2019
    23Suppression du statut ETAS suite à l’accord des Teams et du GTPA09.01.2020
    24Les Externals avec le motif SCIE n’ont pas accès aux installations souterraines ni aux zones contrôlées.29.10.2020
    25Le motif SCIE doit être enregistré exclusivement par le Bureau de la DAO du département EP.19.11.2020
    26Clarification de la responsabilité du garant
    Clarification de la nécessité du contrat d’emploi pour les Externals
    01.03.2021
    27Mise à jour du contact d’enregistrement des ILOs08.09.2021
    28Mise à jour de la liste PROJ avec le projet IdeaSquare10.11.2021
    29Mise à jour : gestion des documents d’identité et des formulaires, extension de la durée d’enregistrement maximum des CONF à 6 mois, nouvel avis de confidentialité des Externals.04.03.2022
    30Mise à jour des personnes habilitées à enregistrer les Externals PROJ pour les projets CLEAR.23.03.2022
    31Les Externals avec le motif CONF ou FORM ne sont pas éligibles par défaut mais peuvent, sur justification et approbation de leur garant, exceptionnellement demander la création d’un compte informatique.29.03.2022
    32Le motif HONO n’existe plus depuis le 30 juin 2022. Le motif RETC est effectif depuis le 1er juillet 2022. Le formulaire d’enregistrement a été mis à jour.02.08.2022
    33Ajout de la nouvelle catégorie GACR pour les membres du comité du Groupement des Anciens du CERN (GAC) exclusivement sur invitation. Garant: Douglas Nicol Heron (PF).11.01.2023
    34Les Externals avec le motif GACR ne sont pas éligibles pour une adresse email CERN.07.02.2023
    35Nouvelles catégories pour la raison PROJ (AWAKE et IMCC).14.09.2023
    36Une fois enregistré, l’External est affilié au CERN.10.11.2023
    37Langage inclusif appliqué au genre.10.11.2023
    38Ajout du guide de référence rapide pour le formulaire de pré-enregistrement des Externals (PREGEX).27.11.2023
    39Révision complète de la procédure suite à la mise en place des documents EDH PREGEX et PREGEX pour les VISI.26.01.2024
    40Ajout du statut CAND pour les participants à des entretiens sur site (HR-TA).26.01.2024
    41Enregistrement des Externals PART via le Formulaire de Pré-enregistrement / Pre-Registration Form (PREG).29.01.2024
    42Mise à jour des paragraphes 1.2 et 1.3 : si le statut précédent concerne un User, COAS ou VISC encore couvert par leur période de grâce, le secrétariat doit contacter le Bureau des utilisateurs afin que celui-ci clos l’enregistrement pour pouvoir ensuite procéder à l’enregistrement en tant qu’External.06.02.2024
    43Suite discussion avec R. Bray, les Externals CLUB ne sont pas bénéficiaires pas défaut d’un compte informatique.01.03.2024
    44Ajout du projet The North Area Consolidation sous la raison External PROJ.04.04.2024
    45Suppression du formulaire d’enregistrement format papier.29.05.2024
    46Les Externals scannent leur pièce d’identité, prennent une photo d’eux-mêmes via IDNow. IDNow vérifie et valide l’identité des Externals.04.06.2024
    47Il est important que les nom et prénom(s) renseignés correspondent exactement à la pièce d’identité car sans ces informations, l’enregistrement ne pourra être validé par le Service Enregistrement.26.06.2024
    48Révision du paragraphe 1.11 External – motif VISI.30.07.2024
    49Les services du batiment 55 sont transférés au Centre de support de la communauté du CERN (batiment 33) le 01.08.2024.31.07.2024
    50Selon les règles de réservation définies par le département SCE, seuls les Externals avec le motif suivant peuvent accéder à l’hôtel du CERN et réserver leur chambre via le Web booking tool : ACCO, CAND, COMT, CONF, EUPR, FORM, ILOF, PROJ, RETC, SCIE, STAG, VISI. Pour plus de détails, cf. « Booking Rules – CERN Hotel Terms and Conditions of Reservation ».03.10.2024
    51Clarification concernant les comptes informatiques : Les Externals avec le motif ACCO, HOST, KIND ou VISI ne sont pas éligibles pour un compte informatique. Les Externals avec le motif CLUB, CONF, FORM ou STAG ne sont pas éligibles par défaut mais peuvent, sur justification et approbation de leur garant, exceptionnellement demander la création d’un compte informatique via le formulaire de pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) (vue du garant). Pour les autres motifs un compte informatique peut être ouvert.03.10.2024
    52Le créateur du document, le garant et l’External sont notifiés lorsque l’enregistrement est effectué dans Oracle HR.19.11.2024
    53Ajout du paragraphe 1.2.2 Extension.03.12.2024
    54Clarifications au paragraphe 1 concernant la cloture d’une période de grace pour un User, COAS ou VISC et la fin d’affiliation plus tot que prévu pour un External.04.12.2024
    555ème étape sous le paragraphe 1.2.1 Enregistrement.24.01.2025
    56Ajout du rejet du PREGEX en cas chevauchement de dates dans le paragraphe 1.2.1 Enregistrement.21.02.2025
    57Nouveau projet Installations d’irradiation RP pour la catégorie External PROJ pour 4 semaines.10.03.2025
    58Nouveau projet tests-faisceaux TELMAX pour la catégorie External PROJ.06.05.2025
    59Décommission de l’outil PRT à partir du 1er septembre.01.09.2025
    60Dès le 1er octobre : une nouvelle antenne du Centre de support de la communauté du CERN (CCSC) ouvre ses portes dans le Bâtiment principal.06.10.2025
    61Dès le 20 octobre, les Externals COMT sont bénéficiaires d’un compte informatique sur justification du garant. Approbation du responsable de cette catégorie et du GTPA.20.10.2025
    62Depuis le 14.11.2025, IDNow est intégré sous EDH, pour tous les statuts Externals, et permet un meilleur suivi des demandes d’enregistrement via le document EDH PREGEX. En complément, la validation d’identité se déroule en 2 étapes : scan de la pièce d’identité en cours de validité et activation du mode Liveness.14.11.2025
    63La catégorie External RETC sera renommée External HONO courant janvier 2026.16.12.2025
    64Nouveau projet next upgrade AMS pour la catégorie External PROJ.17.03.2026
    65Nouveau projet HFM pour la catégorie External PROJ.10.04.2026
    66Clarification concernant l’enregistrement des véhicles pour les Externals.28.04.2026

    Dernière mise à jour:

    Date de création:

    Processus d’approbation: B

    Accès: restreint

    Applicable à:

    • Catégorie « External »