Cette procédure est destinée à permettre :
-
l'accès occasionnel au CERN à des membres de clubs et à des non-membres participant aux activités ponctuelles de clubs qui ont lieu sur le site du CERN (p.ex. pour une séance d'essai du club de fitness, pour les inscriptions aux cours du club de ski, ou pour un concert organisé par le club de musique, etc.), et
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l’accès régulier au CERN à des membres de clubs (p.ex. pour pouvoir participer régulièrement aux activités qui ont lieu sur le site du CERN)
sous condition que les personnes concernées n'aient aucune autorisation liée au statut ou au régime matrimonial et familial.
Afin de pouvoir se rendre occasionnellement sur le site du CERN, une autorisation d'accès doit être accordée par le club.
Pour un accès régulier, une carte CERN est requise et peut être établie pour un membre d'un club après enregistrement en tant qu'External.
Cette carte CERN doit être portée de façon apparente. Elle est nominative, seul son titulaire est autorisé à l'utiliser.
Dans les deux cas, l'approbation par le président du club, qui se porte garant pour la personne concernée, est demandée à moins que celui-ci ne soit pas titulaire. Dans ce cas, un membre du comité du club, lui-même titulaire, se portera garant. Avec sa signature, le garant engage la responsabilité de l'Association du Personnel (et non celle de son département) puisque "chaque club constitue une unité largement autonome, affiliée à l’Association".
Pour faciliter la lecture, nous utilisons le terme "garant" pour faire référence au président du club ou le cas échéant au membre du comité du club titulaire du CERN.
À noter qu'une autorisation d'accès n'est pas nécessaire pour se rendre aux événements organisés par les clubs qui ont lieu à l'extérieur du domaine clôturé du CERN, p.ex. dans les baraques à côté de l'entrée A.
1. Accès occasionnel pour membres et non-membres
La procédure ci-dessous s'applique aux membres de clubs et aux non-membres de clubs qui désirent participer ponctuellement à une activité organisée par un club du CERN et qui a lieu sur le site du CERN.
Les membres du club qui souhaitent se rendre plus de cinq fois par an sur le site du CERN sont considérés comme visiteurs réguliers et doivent obtenir une carte CERN en suivant la procédure détaillée sous le paragraphe 2.
Il est de la responsabilité du club de veiller à ce qu'une personne n'accumule pas plus de cinq autorisations d'accès par an.
1.1 Demande d'accès
Le club qui a l'intention d'inviter des personnes à ses activités qui ont lieu sur le site du CERN peut :
- soit demander à chaque personne de soumettre une demande d'accès individuelle,
- soit opter pour une collecte des coordonnées de ces personnes au préalable pour que le club introduise une demande d'accès de groupe.
1.1.1 Accès individuels
Au moins deux jours ouvrés avant son déplacement, la personne qui désire accéder au site du CERN doit compléter le formulaire Demande d'accès pour un club CERN (via le Portail des services) en indiquant :
- son nom et prénom,
- sa nationalité,
- le numéro de plaques d'immatriculation du véhicule utilisé pour le déplacement, si applicable,
- son adresse e-mail,
- son numéro de téléphone,
- sa ville de naissance,
- sa date de naissance,
- le club concerné,
- la raison pour laquelle l'accès au CERN est nécessaire (p.ex. cours d'essai, inscription, etc.),
- le site du CERN (Prévessin ou Meyrin) auquel la personne souhaite accéder,
- la date du déplacement (qui doit être dans le futur; elle ne peut pas être pour le jour même).
Après sa soumission, la demande d'accès est envoyée au président du club concerné ainsi qu’aux personnes désignées par ce dernier pour approbation puis au Centre de support de la communauté du CERN (bâtiment 33). Une fois approuvée, une confirmation incluant un code de réservation est envoyée au demandeur ainsi qu’au président du club.
1.1.2 Accès pour groupes
Les clubs qui organisent des événements sur le site du CERN qui s'adressent à un grand nombre de personnes qui n'ont pas d'accès, peuvent accorder une autorisation d'accès à un groupe de personnes.
Le club doit préparer un événement via Indico. Il active ensuite la gestion des cartes visiteurs via l’option « CERN Visitor badges » dans le menu « Logistics ». Lors de l’activation, le créateur de l’événement indique quels formulaires d’enregistrement seront utilisés pour donner l’accès. Le participant doit s’enregistrer en ligne en utilisant un des formulaires indiqués. Le créateur de l’événement confirme ensuite dans Indico individuellement pour chaque participant le droit d’accéder au site et ce dernier reçoit un e-mail lui demandant de compléter en ligne (via un formulaire sur Indico) sa nationalité, date et lieu de naissance. Une fois ces informations transmises, chaque participant reçoit un e-mail comprenant un code de réservation ainsi qu’une carte visiteur imprimable au format A4 qu’il plie ensuite en quatre pour obtenir un format A6.
Le créateur de l’événement peut à tout moment supprimer ou accorder l’accès à un participant indiqué dans la liste Indico.
Note pour les clubs : les droits de signature des demandes d'accès individuel et les droits de soumission des demandes d'accès de groupe sont gérés à l'aide d'un e-group qui comporte les noms des garants. Pour y ajouter ou retirer un garant, le président du club est prié de contacter le président du Comité de Coordination des Clubs (CCC).
1.2 Accès au domaine du CERN
Les agents de surveillance ont pour mission de contrôler, sur l’ensemble du domaine, l’identité des personnes et véhicules, les autorisations d’accès, ainsi que les biens transportés. Pour faciliter l'orientation, les agents de surveillance ont à disposition des plans du site du CERN.
1.2.1 Accès individuels
Le jour de l’événement, le membre du club se présente au Centre de support de la communauté du CERN (bâtiment 33), prend un ticket, se rend au guichet défini, donne le code à l'agent et récupère sa carte visiteur sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
En dehors des heures ouvrables et à tout moment, le membre du club peut se rendre auprès de l'agent de surveillance de l'entrée B et demander l'impression de sa carte visiteur.
Si l’événement se déroule sur le site de Prévessin, le membre du club se rend à l'entrée principale du site de Prévessin pour récupérer sa carte visiteur.
L'accès au CERN a lieu exclusivement via l'entrée B du site de Meyrin ou via l'entrée principale du site de Prévessin, au jour indiqué dans la confirmation.
2. Accès régulier pour membres
Pour qu'un membre de club puisse accéder régulièrement sur le site du CERN (plus que cinq fois par an), une carte CERN est à établir.
2.1 Obtention d'une carte CERN
Le membre de club qui a besoin d'une carte CERN s'adresse à son club en communiquant son nom, prénom et adresse e-mail.
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Le président du club utilise le formulaire formulaire de pré-enregistrement pour les Externals / Pre-registration form for Externals (PREGEX) disponible sous EDH pour initialiser la demande d'enregistrement comme External, raison CLUB, au nom de la personne concernée en renseignant son nom, prénom(s) et adresse e-mail.
Il est également nécessaire d’indiquer dans la demande le nom du garant : en règle générale il s’agit du président du club ; s’il n’est pas titulaire, un autre membre du comité du club et membre du personnel titulaire peut figurer comme garant. - Le membre du club est invité par un e-mail, généré automatiquement, à compléter dans le document EDH ses données personnelles telles que :
- sa nationalité,
- sa date et lieu de naissance,
- son statut marital,
- les détails de sa pièce d'identité : type, numéro, pays de délivrance, date de validité.
À noter : il est important que les nom et prénom(s) renseignés correspondent exactement à la pièce d'identité car sans ces informations, l'enregistrement ne pourra être validé par le Centre de Support de la Communauté du CERN.
Le lien transmis est valable trois mois. - Ensuite, les services et personnes suivants doivent approuver la demande d'enregistrement via EDH :
- le garant (mentionné dans la demande) qui valide l'identité du membre du club,
- l'outil IDNow, pour la vérification de l'identité de l'External (cf. le paragraphe 1.2 de la procédure « Personnes enregistrées comme ‘’External’’ » pour plus de détails),
- le Centre de support de la communauté du CERN après avoir vérifié l'éligibilité du membre du club à une carte CERN,
- l'Association du personnel pour finaliser la saisie,
- la personne est alors enregistrée comme External, raison CLUB dans la base de données. La validité de l'enregistrement est limitée à un maximum d'une année. Si la personne s'inscrit pour une durée inférieure à un an, la carte CERN sera valable pour cette même période.
- Finalement, les personnes suivantes sont automatiquement informées via un e-mail généré par EDH que l’enregistrement a eu lieu :
- le garant,
- le membre du club. Il est invité à se présenter au Centre de support de la communauté du CERN (bâtiment 33) pour l’établissement de la carte.
Cette carte CERN est valable un an avec possibilité de renouvellement. Elle permet au demandeur d'accéder au site uniquement pendant les activités des clubs pour lesquelles le membre du club est inscrit. En cas d'abus, elle sera annulée.
2.2 Prolongation de validité de la carte CERN
Au moment de l’expiration de validité de la carte, il est nécessaire de suivre la procédure décrite dans le paragraphe 2.1.
Si le membre de club ne peut pas se rendre au Centre de support de la communauté du CERN pour retirer sa carte CERN, le garant peut demander directement au Centre de support de la communauté du CERN son établissement. Ensuite, le garant fait parvenir la carte au membre de club personnellement.
No révision | Modifications | Approuvé le |
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1 | Mise en place d'une procédure distincte en cas d'accès occasionnel sur le site du CERN. | 18.09.2014 |
2 | Introduction de PRT pour l'enregistrement comme External des membres des clubs | 08.12.2016 |
3 | Obligation port du badge. | 02.05.2018 |
4 | Révision du paragraphe 2.1 Obtention d'une carte. Celle-ci permet au demandeur d'accéder au site uniquement pendant les activités des clubs pour lesquelles le membre du club est inscrit. En cas d'abus, elle sera annulée. | 12.02.2020 |
5 | Mise en place du document EDH PREGEX pour l'enregistrement des Externals en remplacement de l'application PRT. | 29.02.2024 |
6 | L'outil IDNow est utilisé pour vérifier l'identité des Externals. | 26.06.2024 |
7 | Les services du batiment 55 sont transférés au Centre de Support de la Communauté du CERN (batiment 33) le 01.08.2024. | 31.07.2024 |