Circulaires administratives

Circulaire administrative n° 01 (Rév. 1 - décembre 1996) : Les circulaires administratives
Circulaire administrative n° 02 (Rév. 7 - mars 2015) : Recrutement, engagement et évolution de la situation contractuelle des titulaires
Circulaire administrative n° 03 (Rév. 2 - janvier 2013) : Congés et voyages dans les foyers et assimilés
Circulaire administrative n° 04 (Rév. 4 - octobre 2008) : Régime d'assurance chômage
Circulaire administrative n° 05 (Rév. 2 - novembre 2016) : L'enfant à charge
Circulaire administrative n° 06 (Rév. 1 - juin 1997) : La procédure de réexamen
Circulaire administrative n° 07 (Novembre 1980) : Les délais
Circulaire administrative n° 08 (Rév. 1 - mai 1996) : Les avances en matière financière
Circulaire administrative n° 10 (Rév. 2 - décembre 1996) : Le dossier personnel administratif et les autres fichiers de données personnelles
Circulaire administrative n° 11 (Rév. 6 - septembre 2018) : Catégories de membres du personnel
Circulaire administrative n° 12A (Rév. 3 - septembre 2017) : Frais d'éducation (Titulaires, à l'exception des ex-titulaires "locaux", engagés avant le 1er janvier 2007)
Circulaire administrative n° 12B (Rév. 3 - sept.2017): Frais d'éducation et de cours de langue (Titulaires, boursiers et attachés scientifiques engagés à partir du 1er janvier 2007; ex-titulaires "locaux" engagés avant le 01.01.2017
Circulaire administrative n° 13 (Rév.4 - septembre 2016) : Garanties accordées aux représentants du personnel
Circulaire administrative n° 14 (Rév. 4 - janvier 2020) : Protection des membres du personnel contre les conséquences économiques des maladies, des accidents et de l'incapacité de travail
Circulaire administrative n° 15 (novembre 1981) : Privilèges et immunités des membres du personnel
Circulaire administrative n° 17 (Rév. 1 - juillet 1996) : Mobilité interne
Circulaire administrative n° 19 (Rév. 3 - avril 2003) : Indemnité de subsistance – Autres frais nécessités par une mission
Circulaire administrative n° 20 (Rév. 2 - janvier 2011) : Utilisation des véhicules privés lors de déplacements pour les besoins du service
Circulaire administrative n° 21 (I) (Rév. 2 - janvier 2018) : Congés spéciaux
Circulaire administrative n° 21 (II) (Rév. 2 - janvier 2018) : Congé spécial pour raisons professionnelles ou pour convenance personnelle
Circulaire administrative n° 22A (Rév. 1 - mars 2011) : Bonifications d'annuités à la Caisse de Pensions en cas de travail par roulement à long terme
Circulaire administrative n° 22B (Rév. 2 - septembre 2016) : Compensation des heures de roulement à long terme
Circulaire administrative n° 23 (Rév. 4 - septembre 2016) : Heures de travail spéciales
Circulaire administrative n° 24 (Rév. 1 - avril 1997) : Foyers et classe de résidence
Circulaire administrative n° 25 (Rév. 3 - octobre 2012) : Dispositions propres au Service de Secours et du Feu en matière de durée du travail et du repos
Circulaire administrative n° 26 (Rév. 11 - novembre 2016) : Reconnaissance du mérite
Circulaire administrative n° 27 (Rév. 1 - novembre 1997) : Autorisation de saisie — Remboursement direct des frais d'études
Circulaire administrative n° 30 (Rév. 3 - août 2013) : Prestations financières lors de l'entrée en fonctions et de l'extinction du contrat
Circulaire administrative n° 31 (Rév. 2 - septembre 2016) : Indemnité internationale et indemnité de non-résidence
Circulaire administrative n° 33 (Janvier 2020) : Missions