| Annexe 1 à la Note verbale du MEAE dans le cadre du COVID-19 |
Visas d'entrée et de séjour dans les Etats hôtes |
| Annexe 1 à la Note verbale du MEAE dans le cadre du COVID-19 |
Visas d'entrée et de séjour dans les Etats hôtes |
| Annexe 1 à la Note verbale du MEAE dans le cadre du COVID-19 |
Cartes françaises |
| Annexe 1 à la Note verbale du MEAE dans le cadre du COVID-19 |
Cartes françaises |
| Anti-Money Laundering Measures on External Funds (en anglais seulement) |
Mesures de lutte contre le blanchiment d'argent sur les fonds externes |
| Anti-Money Laundering Measures on External Funds (en anglais seulement) |
Mesures de lutte contre le blanchiment d'argent sur les fonds externes |
| Application and update form for a visiting research Team Account (en anglais seulement) |
Rôles, droits d'accès et de signature (Équipes et Collaborations) |
| Application and update form for a visiting research Team Account (en anglais seulement) |
Enregistrement d’un Third-Party Account (Équipes et Collaborations) |
| Application and update form for a visiting research Team Account (en anglais seulement) |
Enregistrement d’un Third-Party Account (Équipes et Collaborations) |
| Application and update form for a visiting research Team Account (en anglais seulement) |
Rôles, droits d'accès et de signature (Équipes et Collaborations) |
| Attestation annuelle d'imposition interne - Modèle |
Attestation annuelle d'imposition interne / Relevé individuel annuel |
| Attestation annuelle d'imposition interne - Modèle |
Attestation annuelle d'imposition interne / Relevé individuel annuel |
| Avis d'exécution de travaux en dehors de la plage horaire considérée comme "horaire normal" (entre 19h00 et 7h00 ainsi que les fins de semaine et les jours fériés) |
Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes |
| Avis d'exécution de travaux en dehors de la plage horaire considérée comme "horaire normal" (entre 19h00 et 7h00 ainsi que les fins de semaine et les jours fériés) |
Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes |
| Barème de l’impôt interne |
Déclaration des revenus en France |
| Barème de l’impôt interne |
Déclaration des revenus en France |
| Barème de l’impôt interne |
Déclaration fiscale en Suisse |
| Barème de l’impôt interne |
Déclaration fiscale en Suisse |
| Barème de l’impôt interne |
Déclaration des revenus en dehors de la France ou la Suisse |
| Barème de l’impôt interne |
Déclaration des revenus en dehors de la France ou la Suisse |
| Barème de l’impôt interne |
Attestation annuelle d'imposition interne / Relevé individuel annuel |
| Barème de l’impôt interne |
Attestation annuelle d'imposition interne / Relevé individuel annuel |
| Brochure éditée par le service social pour les titulaires: "Quand vous quitterez le CERN" |
Formalités de départ |
| Brochure éditée par le service social pour les titulaires: "Quand vous quitterez le CERN" |
Formalités de départ |
| Certificat d'exonération de la TVA et/ou des droits d'accise (Formulaire 1) |
Plaques vertes |
| Certificat d'exonération de la TVA et/ou des droits d'accise (Formulaire 1) |
Plaques vertes |
| Certificat de cession d'un véhicule d'occasion |
Plaques vertes |
| Certificat de cession d'un véhicule d'occasion |
Plaques vertes |
| Closing form with remaining balance (en anglais seulement) |
Enregistrement d’un Third-Party Account (Équipes et Collaborations) |
| Closing form with remaining balance (en anglais seulement) |
Enregistrement d’un Third-Party Account (Équipes et Collaborations) |
| Convention d’accueil |
Visas d'entrée et de séjour dans les Etats hôtes |
| Convention d’accueil |
Visas d'entrée et de séjour dans les Etats hôtes |
| Déclaration d'organisme d'origine |
Teams |
| Déclaration de changement de résidence principale (Modèle de lettre pour le Centre des Finances Publiques de Bellegarde) |
Indemnité de réinstallation |
| Déclaration de changement de résidence principale (Modèle de lettre pour le Centre des Finances Publiques de Bellegarde) |
Indemnité de réinstallation |
| Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version papier à imprimer |
Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes |
| Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version papier à imprimer |
Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes |
| Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version papier à imprimer |
Cartes françaises |
| Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version papier à imprimer |
Cartes françaises |
| Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version remplissable à télécharger |
Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes |