Formulaires et Modèles

Nom du document Procédure applicable
Accès pour enregistrer du personnel d'entreprise et temporaire au CERN - PREGRO via EDH Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Accès pour enregistrer du personnel d'entreprise et temporaire au CERN - PREGRO via EDH Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Access card Management Request Form (en anglais seulement) Carte d'accès au CERN
Access card Management Request Form (en anglais seulement) Carte d'accès au CERN
Anti-Money Laundering Measures on External Funds (en anglais seulement) Mesures de lutte contre le blanchiment d'argent sur les fonds externes
Anti-Money Laundering Measures on External Funds (en anglais seulement) Mesures de lutte contre le blanchiment d'argent sur les fonds externes
Application and update form for a visiting research Team Account (en anglais seulement) Rôles, droits d'accès et de signature
Application and update form for a visiting research Team Account (en anglais seulement) Rôles, droits d'accès et de signature
Application and update form for a visiting research Team Account (en anglais seulement) Enregistrement d’un compte de tiers
Application and update form for a visiting research Team Account (en anglais seulement) Enregistrement d’un compte de tiers
Arrivée en Suisse, changement de domicile et « attestation de départ » suisse Cartes suisses
Arrivée en Suisse, changement de domicile et « attestation de départ » suisse Cartes suisses
Attestation annuelle d'imposition interne - Modèle Attestation annuelle d'imposition interne / Relevé individuel annuel
Attestation annuelle d'imposition interne - Modèle Attestation annuelle d'imposition interne / Relevé individuel annuel
Avis d'exécution de travaux en dehors de la plage horaire admise comme "horaire normal" Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Avis d'exécution de travaux en dehors de la plage horaire admise comme "horaire normal" Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Barème de l’impôt interne Attestation annuelle d'imposition interne / Relevé individuel annuel
Barème de l’impôt interne Déclaration fiscale en Suisse
Barème de l’impôt interne Déclaration des revenus en France
Barème de l’impôt interne Déclaration des revenus en France
Barème de l’impôt interne Déclaration fiscale en Suisse
Barème de l’impôt interne Déclaration des revenus en dehors de la France ou la Suisse
Barème de l’impôt interne Déclaration des revenus en dehors de la France ou la Suisse
Barème de l’impôt interne Attestation annuelle d'imposition interne / Relevé individuel annuel
Brochure éditée par le service social pour les titulaires: "Quand vous quittez le CERN" Formalités de départ
Brochure éditée par le service social pour les titulaires: "Quand vous quittez le CERN" Formalités de départ
CERN Contractors Dashboard - Aide Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
CERN Contractors Dashboard - Aide Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
CERN Onboarding: checklist for my arrival at CERN Programme d’intégration
CERN Onboarding: checklist for my arrival at CERN Programme d’intégration
Certificat d'exonération de la TVA et/ou des droits d'accise (Formulaire 1) Plaques vertes
Certificat d'exonération de la TVA et/ou des droits d'accise (Formulaire 1) Plaques vertes
Certificat de cession d'un véhicule d'occasion Plaques vertes
Certificat de cession d'un véhicule d'occasion Plaques vertes
Closing form with remaining balance (en anglais seulement) Enregistrement d’un compte de tiers
Closing form with remaining balance (en anglais seulement) Enregistrement d’un compte de tiers
Contractor Employee Photo Submission Form (en anglais seulement) Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Contractor Employee Photo Submission Form (en anglais seulement) Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Convention d’accueil Visas d'entrée et de séjour dans les États hôtes
Convention d’accueil Visas d'entrée et de séjour dans les États hôtes