1. Généralités
Le lieu de résidence correspond à l'adresse du membre du personnel soit à la date du comité de sélection, soit, à défaut d'un tel comité, à la date de l'offre de contrat.
Foyers: Pour les membres du personnel associés, les foyers sont remplacés par lieu de résidence déterminé au moment de leur engagement.
2. Voyage d'arrivée
| Désignation | Sigle | Conditions préalables | Limites géographiques applicables | Paiement des frais de voyage pour les membres de la famille | Paiement des frais de transport de bagages | Sigle |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Titulaire | STAF |
1. Résidence à plus de 70 km du CERN (en ligne droite) au moment de l'engagement, et 2. Etablissement du nouveau lieu de résidence à l'intérieur d'un cercle de 50 km ayant son centre au CERN, dans les deux ans suivant l'entrée en fonctions. |
non | Oui, si les membres de la famille prennent résidence avec le membre du personnel dans les deux ans suivant l'entrée en fonctions. | Oui | STAF |
| Boursier | FELL | FELL | ||||
| Attaché scientifique | SASS | Oui, si : 1. contrat >= à 6 mois 2. si les membres de la famille prennent résidence avec le membre du personnel pour au minimum 6 mois, dans les deux ans suivant l'entrée en fonctions. |
SASS | |||
| Professeur invité | GPRO | GPRO | ||||
| Attaché de projet | PJAS |
1. Décision du Directeur général de payer les frais de voyage 2. Résidence à plus de 70 km du CERN (en ligne droite) au moment de l'engagement, et 3. Etablissement du nouveau lieu de résidence à l'intérieur d'un cercle de 50 km ayant son centre au CERN, dans les deux ans suivant l'entrée en fonctions. |
non | PJAS | ||
| Attaché d'expérience | EXAS | EXAS | ||||
| Attaché correspondant | CASS | CASS | ||||
| Visiteur scientifique | VISC | VISC | ||||
| Attaché de coopération | COAS | COAS | ||||
| Utilisateur | USER | USER | ||||
| Stagiaire | TRNE | TRNE | ||||
| Etudiant administratif | ADMI |
1. Résidence à plus de 70 km du CERN (en ligne droite) au moment de l'engagement, et 2. Etablissement du nouveau lieu de résidence à l'intérieur d'un cercle de 50 km ayant son centre au CERN, dans les deux ans suivant l'entrée en fonctions. |
Oui, selon le forfait mentionné dans la Circulaire administrative n° 30 | ADMI | ||
| Etudiant technique | TECH | TECH | ||||
| Etudiant en doctorat | DOCT | DOCT | ||||
| Etudiant d'été | SUMM | SUMM | ||||
| Apprenti | APPR | n/a | APPR | |||
3. Voyage de départ
| Désignation | Sigle | Conditions préalables | Limites géographiques applicables | Paiement des frais de voyage pour les membres de la famille | Paiement des frais de transport de bagages | Sigle | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Engagement avant le 01.01.2007 (sauf ex-titulaires locaux) |
Engagement à compter du 01.01.2007 (y compris ex-titulaires locaux) |
||||||
| Titulaire | STAF |
1. Foyers situés à l’extérieur d’un cercle de 20 km de rayon ayant son centre au CERN, et 2. Etablissement du nouveau lieu de résidence à 20 km ou plus en ligne droite de l'ancien lieu de résidence, dans les deux ans suivant l'extinction du contrat |
Foyers et nouveau lieu de résidence situés à l’extérieur d’un cercle de 70 km de rayon ayant son centre au CERN, dans les deux ans suivant l'extinction du contrat | Oui, jusqu'au nouveau lieu de résidence dans la limite des foyers | Oui, lorsque les membres de la famille prennent résidence avec le membre du personnel dans les deux ans suivant l'extinction du contrat | oui | STAF |
| Boursier | FELL | FELL | |||||
| Attaché scientifique | SASS | Oui, si : 1. contrat >= à 6 mois 2. si les membres de la famille prennent résidence avec le membre du personnel dans les deux ans suivant l'extinction du contrat. |
SASS | ||||
| Professeur invité | GPRO | GPRO | |||||
| Attaché de projet | PJAS |
1. Décision du Directeur général de payer les frais de voyage 2. Foyers situés à l’extérieur d’un cercle de 20 km de rayon ayant son centre au CERN, et 3. Etablissement du nouveau lieu de résidence à 20 km ou plus en ligne droite de l'ancien lieu de résidence, dans les deux ans suivant l'extinction du contrat |
1. Décision du Directeur général de payer les frais de voyage 2. Foyers et nouveau lieu de résidence situés à l’extérieur d’un cercle de 70 km de rayon ayant son centre au CERN, dans les deux ans suivant l'extinction du contrat |
non | non | PJAS | |
| Attaché d'expérience | EXAS | EXAS | |||||
| Attaché correspondant | CASS | CASS | |||||
| Visiteur scientifique | VISC | VISC | |||||
| Attaché de coopération | COAS | COAS | |||||
| Utilisateur | USER | USER | |||||
| Stagiaire | TRNE | TRNE | |||||
| Etudiant administratif | ADMI |
1. Foyers situés à l’extérieur d’un cercle de 20 km de rayon ayant son centre au CERN, et 2. Etablissement du nouveau lieu de résidence à 20 km ou plus en ligne droite de l'ancien lieu de résidence, dans les deux ans suivant l'extinction du contrat |
Foyers et nouveau lieu de résidence situés à l’extérieur d’un cercle de 70 km de rayon ayant son centre au CERN, dans les deux ans suivant l'extinction du contrat | Oui, selon le forfait mentionné dans la Circulaire administrative n° 30. | ADMI | ||
| Etudiant technique | TECH | TECH | |||||
| Etudiant en doctorat | DOCT | DOCT | |||||
| Etudiant d'été | SUMM | SUMM | |||||
| Apprenti | APPR | n/a | APPR | ||||