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Formulaires et Modèles

Nom du document	Procédure applicable
Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version papier à imprimer	Cartes françaises
Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version remplissable à télécharger	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version remplissable à télécharger	Cartes françaises
Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version remplissable à télécharger	Cartes françaises
Déclaration de perte de document délivré par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - version remplissable à télécharger	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration de perte ou vol	Carte d'accès au CERN
Déclaration de perte ou vol	Carte d'accès au CERN
Déclaration de perte: cartes suisses	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration de perte: cartes suisses	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration de perte: cartes suisses	Cartes suisses
Déclaration de perte: cartes suisses	Cartes suisses
Déclaration de vol: cartes suisses	Cartes suisses
Déclaration de vol: cartes suisses	Cartes suisses
Déclaration de vol: cartes suisses	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration de vol: cartes suisses	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration obligatoire en cas de perte, vol ou événement grave (CERN/DG-RH/17306)	Cartes françaises
Déclaration obligatoire en cas de perte, vol ou événement grave (CERN/DG-RH/17306)	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration obligatoire en cas de perte, vol ou événement grave (CERN/DG-RH/17306)	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration obligatoire en cas de perte, vol ou événement grave (CERN/DG-RH/17306)	Cartes françaises
Déclaration relative à la délivrance d’une carte CERN Famille de type « F » (enfants (20 à 25 ans) des membres du personnel associés)	Carte d'accès au CERN
Déclaration relative à la délivrance d’une carte CERN Famille de type « F » (enfants (20 à 25 ans) des membres du personnel associés)	Carte d'accès au CERN
Déclaration sur l'honneur - renouvellement de carte francaise	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration sur l'honneur - renouvellement de carte francaise	Perte / vol de documents de légitimation des Etats hôtes
Déclaration sur l'honneur - renouvellement de carte francaise	Cartes françaises
Déclaration sur l'honneur - renouvellement de carte francaise	Cartes françaises
Demande d'accès pour un club CERN	Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs
Demande d'accès pour un club CERN	Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs
Demande d’immatriculation d’un véhicule automobile (Formulaire 2)	Plaques vertes
Demande d’immatriculation d’un véhicule automobile (Formulaire 2)	Plaques vertes
Demande de carte CERN visiteur (visiteurs individuels ou en groupe)	Carte visiteur : accès au CERN pour les visiteurs et les participants aux conférences
Demande de carte CERN visiteur (visiteurs individuels ou en groupe)	Carte visiteur : accès au CERN pour les visiteurs et les participants aux conférences
Devis - Déménagement de mobilier et effets personnels	Paiement des frais de déménagement
Devis - Déménagement de mobilier et effets personnels	Paiement des frais de déménagement
Documentation concernant la colonne "Trip paid on" sous HRT	Paiement des frais de voyage lors de l'extinction du contrat
Documentation concernant la colonne "Trip paid on" sous HRT	Paiement des frais de voyage lors de l'extinction du contrat
Documentation concernant la colonne "Trip paid on" sous HRT	Paiement des frais de voyage lors de l'entrée en fonctions
Documentation concernant la colonne "Trip paid on" sous HRT	Paiement des frais de voyage lors de l'entrée en fonctions
Documentation d'aide pour le document EDH des formalités de départ	Formalités de départ
Documentation d'aide pour le document EDH des formalités de départ	Formalités de départ
Enfants - Demande de dérogation au ménage commun avec le/la titulaire principal/e (études à l’étranger)	Cartes suisses

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