Formulaires et Modèles

Nom du document Procédure applicable
Demande de paiement de l'indemnité de réinstallation/Request for payment of the reinstallation indemnity Indemnité de réinstallation
Devis - Déménagement de mobilier et effets personnels Paiement des frais de déménagement
Devis - Déménagement de mobilier et effets personnels Paiement des frais de déménagement
Documentation concernant la colonne "Trip paid on" sous HRT Paiement des frais de voyage lors de l'extinction du contrat
Documentation concernant la colonne "Trip paid on" sous HRT Paiement des frais de voyage lors de l'extinction du contrat
Documentation concernant la colonne "Trip paid on" sous HRT Paiement des frais de voyage lors de l'entrée en fonctions
Documentation concernant la colonne "Trip paid on" sous HRT Paiement des frais de voyage lors de l'entrée en fonctions
Documentation d'aide pour le document EDH des formalités de départ Formalités de départ
Documentation d'aide pour le document EDH des formalités de départ Formalités de départ
Enfants - Demande de dérogation au ménage commun avec le/la titulaire principal/e (études à l’étranger) Cartes suisses
Enfants - Demande de dérogation au ménage commun avec le/la titulaire principal/e (études à l’étranger) Cartes suisses
Fiche d'enregistrement du personnel d'entreprises Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Fiche d'enregistrement du personnel d'entreprises Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Fiche de départ spécifique, avant un congé spécial Formalités de départ
Fiche de départ spécifique, avant un congé spécial Formalités de départ
Fiche de départ spécifique, avant une absence autorisée (non rémunérée) Formalités de départ
Fiche de départ spécifique, avant une absence autorisée (non rémunérée) Formalités de départ
Flyer sur la sécurité pour les nouveaux arrivants Programme d’intégration
Flyer sur la sécurité pour les nouveaux arrivants Programme d’intégration
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs Carte visiteur : accès au CERN pour les visiteurs et les participants aux conférences
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs Carte visiteur : accès au CERN pour les visiteurs et les participants aux conférences
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs Accès au CERN pour les participants aux activités de clubs
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs Carte d'accès au CERN
Flyer sur la sécurité pour les visiteurs Carte d'accès au CERN
Formulaire d’enregistrement et contrat - USER, COAS, VISC Teams
Formulaire de demande de carte française - Membre(s) du personnel et membre(s) de la famille Cartes françaises
Formulaire de demande de carte française - Membre(s) du personnel et membre(s) de la famille Cartes françaises
Formulaire de pré-enregistrement pour les contractants / Pre-registration form for Contractors (PREGRO) Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Formulaire de pré-enregistrement pour les contractants / Pre-registration form for Contractors (PREGRO) Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Gestion du compte : première activation Programme d’intégration
Gestion du compte : première activation Programme d’intégration
Green plates request / Demande de plaques vertes Plaques vertes
Green plates request / Demande de plaques vertes Plaques vertes
Guide d'aide pour remplir le formulaire 1 "Certificat d'exonération de la TVA et/ou des droits d'accise" du MAE Plaques vertes
Guide d'aide pour remplir le formulaire 1 "Certificat d'exonération de la TVA et/ou des droits d'accise" du MAE Plaques vertes
Guide d'aide pour remplir le formulaire 2 "Demande d'immatriculation d'un véhicule automobile" du MAE Plaques vertes
Guide d'aide pour remplir le formulaire 2 "Demande d'immatriculation d'un véhicule automobile" du MAE Plaques vertes
Guide de référence rapide pour le formulaire de pré-enregistrement pour les contractants (PREGRO) Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes
Guide de référence rapide pour le formulaire de pré-enregistrement pour les contractants (PREGRO) Enregistrement de personnel d’entreprises contractantes